Déposée le 21 août 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CECEDILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BIO OXYGENE VEGETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-39 du 27 septembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CECEDILLE domicilié(e) 101 rue St Dominique,75007 PARIS - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 433 167 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CECEDILLE domicilié(e) 75, ZA de Montvoisin,91400 Gometz la Ville - 91400 - France.
La marque BIO OXYGENE VEGETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180203.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CECEDILLE - SAS - 101 rue St Dominique,75007 PARIS - 75007 - France - SIREN 333433167
CECEDILLE - 75, ZA de Montvoisin,91400 Gometz la Ville - 91400 - France
Inscription le 23 avril 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°452935 - Publication au BOPI 2007-04-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-04
Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir des produits qui en sont issus. Viande, poisson, volaille et gibier Extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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